|
>> Mentions Légales |
|
|
LE CONTENU EDITORIAL
Notre site propose des annonces dans un seul but documentaire et à titre
indicatif.
En vous connectant à ce site, vous accédez à un contenu protégé par la loi,
notamment par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’éditeur n’autorise qu’un usage strictement personnel des données,
informations et contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement
temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran ainsi
que la reproduction en un unique exemplaire pour copie de sauvegarde ou
impression sur papier.
Tout autre utilisation est soumise à autorisation expresse préalable.
En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez les restrictions
ci-dessus.
PROTECTION DE LA VIE PRIVEE ET DES DONNEES PERSONNELLES
La loi « Informatique et Liberté » n° 78-17 du 06 Janvier 1978 autorise un
droit d’accès, de rectification et de
suppression des données qui pourraient concerner la vie privée ou les
données personnelles de chacun.
Vous pouvez l’exercer en adressant un courrier en recommandé avec accusé de
réception à l’adresse suivante : Agence Darnis Immobilier 3 Bld de la Mer –
83420 La Croix-Valmer.
LIENS HYPERTEXTES VERS DES SITES TIERS
Le site propose des liens hypertextes pointant vers des sites internet
édités par des tiers. La mise en place de ces liens ne signifie pas
l’approbation par l’Agence Darnis Immobilier du contenu des dits sites. Nous
ne pouvons pas réaliser en permanence un contrôle du contenu des dits sites,
et ne pouvons donc garantir :
- l’exactitude, la fiabilité, la pertinence, la mise à jour, ou
l’exhaustivité de leur contenu ;
- leur accès et bon fonctionnement technique.
Par conséquent, la responsabilité de l’Agence Darnis Immobilier ne pourra
être retenue en cas d’éventuel litige entre un site référencé sur le site et
un utilisateur. Seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés
sur le site pourra être engagée.
DROIT APPLICABLE
Le présent texte est soumis au droit français. Tout litige relatif à
l’utilisation de ce site sera exclusivement régi par le droit français.
|
|